Importer depuis la suisse...

Pierrick Dim 9 Aoû 2015 - 13:16

Salut à tous,

Question à deux sous, comment se déroule un import depuis la suisse sur la TVA et les droits de douane ?

Si j'ai bien suivi, dans le cas d'un véhicule fabriquée en UE, il ne devrait pas y avoir de droits de douane (inconvénient d'internet, il est compliqué de trouver une info fiable).

Pour la TVA, faut-il payer le véhicule en TTC en suisse, se faire rembourser les 8% de TVA-ch, payer les 20% de TVA-fr ou faut-il payer le véhicule HT en suisse et payer ensuite les 20% de TVA-fr ?

Si quelqu'un dispose d'une info fiable, je suis preneur.

A +

Pierrick

P.S : Oui, j'ai vu un modèle benzin en suisse mais mes rudiments en langue de Goethe à accent helvétique vont vite limiter les demandes de renseignements au vendeur.

Manudum Dim 9 Aoû 2015 - 13:55

As-tu lu ici :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10755-vehicule-achete-a-l-etranger-ou-dans-un-dom-com
Le mieux est de prendre contact avec la douane pour toi savoir qu'elle est le montant pris en considération.
Si tes "amis" de la douane vont te sucrer 10 % du montant concerné.
Quelle est la base de taxation des droits et taxes que vous devez acquitter ?
La base de la taxation est la valeur hors taxes du véhicule standard augmentée éventuellement des frais annexes, tels que frais de transport, options, etc.

Mais lis le lien fourni, je crois que le site est bien fait pour avoir quelques réponses.