Malus !

Objectif Fun Jeu 25 Sep 2014 - 3:08

Eh ! Un malus écologique peut être appliquer sur des véhicules récents en occasion ... ??
Pour tout vous dire, je n'ai jamais acheté un véhicule neuf ou très récent mais la rareté des vianos avec les différentes options nécessaires me fait y penser ... ....

penkalet Jeu 25 Sep 2014 - 4:53

Pas de malus eco si le véhicule est déjà immatriculé en France, seulement la taxe annuelle si le véhicule est concerné (160€) et éventuellement la taxe véhicule polluant (>200g) mais sans commune mesure avec le malus eco Evil or Very Mad

Voir >ici<

Par contre si le véhicule est importé (et CG VP) la note du malus peut faire très mal (notamment sur les véhicules très récents !)
Pas de malus pour les VASP (logiquement tous les Marco Polo)

Objectif Fun Jeu 25 Sep 2014 - 6:06

Si je comprends bien les modèles 2013 et 2014 sont taxés en occasion ...
Les années suivantes sont exonérés donc ?
Très instructif tout ça ...

Invité Jeu 25 Sep 2014 - 6:13

En importation oui (sauf les VASP comme l'a dit Penk, donc le MP).
Ce malus est dégressif en fonction du nombre des années (plus le véhicule est vieux, moins le montant est grand ... ce qui est assez bizarre pour une taxe écolo d'ailleurs).
jm

stef-555 Jeu 25 Sep 2014 - 6:23

le malus existe depuis 2008 mais c'est surtout depuis 2012 qu'il est plus contraignant avec la plus haute tranche qui demarre à 190g et une taxe annuelle de 160€. Il faut savoir aussi qu'il a un abattement de 10% par année. Ca à déjà été évoqué là avec notamment ce lien de Millepattes:

Millepattes a écrit:Bonjour
Tout est expliqué ici:
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2707-PGP.html?ftsq=malus&identifiant=BOI-ENR-TIM-20-60-30-20120912
et en particulier le § 3 en "460" dans le texte : Cas des véhicules introduits en France après immatriculation dans un autre pays, et avec un exemple concret.
Millepattes

Pierrick Jeu 25 Sep 2014 - 9:19

Attention, chaque année la base de calcul est réajustée et ça commence à piquer surtout si c'et la première immatriculation en France :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19911.xhtml

Et vive la CG en VASP (pour le moment...)

Objectif Fun Jeu 25 Sep 2014 - 14:24

Merci pour toutes ces infos !
Je commence à creuser mobile.de Wink

J'ai un terme qui sent le fameux chauffage stationnaire :
Suzätzlicher wärmetlauscher
Me trompe je ?
Merci pour votre aide.

avanti76 Ven 26 Sep 2014 - 14:22

Hello Objectif Fun,
zusätzlischer Wärmetauscher = échangeur thermique additionnel donc plutôt clim chauffage additionnel arrière

chauffage additionnel:
air = Warmluft Standheizung ou Zusatzheizung (HZ1)
eau = Warmwasser Standheizung ou Zusatzheizung ou souvent Standheizung seul.

Avanti76

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