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Immatriculation France V-MP après 2 ans en Allemagne

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Immatriculation France V-MP après 2 ans en Allemagne Empty Immatriculation France V-MP après 2 ans en Allemagne

Message  ken_shuri Sam 23 Mai 2020 - 5:03

Bonjour,
Nous vivons en Allemagne et avons acheté un V-MP 2016 il y a 2 ans.
Nous déménageons en France cet été.
C'est un V-MP 6 places (banc amovible de 2 places supplémentaires).

J'ai lu plusieurs fois qu'étant aménagé il était considéré comme VASP et échapperait au malus.
De plus, il me semble que le certificat d'immatriculation allemand actuel suffira pour éviter le certificat de conformité.
Comment m'assurer ce ces deux points?

Merci!
ken_shuri
ken_shuri

Modèle : V MP 2016 220d

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Message  ken_shuri Sam 23 Mai 2020 - 5:12

J'ai précisé 6 places car j'ai lu ici une histoire de PTAC, avec législation potentiellement différente entre France et Allemagne? Dois-je m'inquiéter?
ken_shuri
ken_shuri

Modèle : V MP 2016 220d

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Message  Fab11T Sam 23 Mai 2020 - 8:01

Etonnant de ne pas avoir le certificat de conformité dans les papiers pour un modèle aussi récent !
Fab11T
Fab11T

Modèle : Vito 639 2007
MP V6 2012

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Message  ken_shuri Sam 23 Mai 2020 - 9:03

Fab11T a écrit:Etonnant de ne pas avoir le certificat de conformité dans les papiers pour un modèle aussi récent !
Je viens de lire sur caroom (je ne peux pas encore inclure de lien http), article "Comment faire si on n’a pas de COC Conformité ?", que le certificat n'est pas obligatoire si les champs D2 et K entièrement remplis sur la carte grise allemande, ce qui est le cas pour moi.
ken_shuri
ken_shuri

Modèle : V MP 2016 220d

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Message  Fab11T Sam 23 Mai 2020 - 9:17

Bonne nouvelle ! Very Happy
Fab11T
Fab11T

Modèle : Vito 639 2007
MP V6 2012

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