Je sens la galère arrivée...

jacky2019 a écrit:EG ne serait pas Energie Gaz par exemple?   J'avais pensé  aussi a Ennuis Grisants ou Emmerdes Gisants mais...

Oui, ce doit être cela...J'ai le cerveau embrumé ce matin

oui et non EG  en P.3 sur la carte grise  pour bicarburation Essence-GPL c'est ce qui sera, je l'espère pour toi, bientôt écrit sur ta carte grise ... et là pour cela il te faut effectivement une RTI avec les documents remplis par l'installateur GPL français mais ça c'est bon.

Rvo

Rvo a écrit:...
...La carte grise belge de ton vendeur mentionne cette transformation.. (GPL).
...
Rv

Bonjour

Ben, pas tout à fait ce que j'avais compris et c'est bien là le problème. Dixit VANMP53 :

"...Equipement GPL "belge" : obligé de le faire homologuer en France (il n'apparaissait pas sur la CG belge, le propriétaire l'ayant installé n'a pas fait la démarche ensuite pour mettre à jour la CG)..."

Donc passage obligé par la case DREAL pour le GPL et donc constatation par la DREAL que ce n'est pas un VP!

Par ailleurs quand je lis par exemple ce que Dekra indique sur site internet, ici "https://www.dekra-norisko.fr/guides/nouveau-controle-technique-2018-tout-savoir-sur-la-reforme/controle-technique-2018-et-homologation-vasp-des-fourgons-amenages,id-1242":

Depuis le 20 mai 2018, les fourgons aménagés n'ayant pas le genre VASP (Véhicule Automoteur Spécialisé) ou VTSU (Véhicule Transformé Sortie d’Usine) sur le certificat d’immatriculation sont refusés au contrôle technique. Autrement dit, tous les utilitaires non homologués VASP aménagés en camping-car doivent passer la contre-visite.  

Ou bien ce qui est mentionné encore ici : "https://www.vanlifemag.fr/conseils-pratiquesvie-a-bord/vasp/7404"
(et ailleurs)
Je ne comprends pas comment le véhicule a obtenu son CT en France, sauf à avoir fermer les yeux...

Désolé d'être rabat-joie, mais le problème est un vrai problème .

La date du 20 mai 2018 est issue de l'arrête du 02 mars 2017 qui modifie l'arrête du 18 juin 1991. C'est pour transposer en droit français la directive européenne 2014/45/UE que la France a voté.

Ces textes ne seront pas remis en cause ni par la DREAL ni par le tribunal administratif.

La passage par une homologation VASP me parait donc inévitable en l'état.



Millepattes

Le Marco Polo n'est pas une camionnette (genre  CTTE ) transformée en camping car. C'est un véhicule VP que le constructeur a homologué en VP ( effectivement en France sans doute jusqu'en 2017 à vérifier ) ou en VASP jusqu'à maintenant. Les MP homologués en VP passe le CT en VP puisque réceptionné comme tels lors de leur fabrication. Ils n'ont pas à passer et ne peuvent pas passer une RTI puisque qu'ils sont déjà homologués.
Mercedes comme VW (pour son calif)  sont d'ailleurs montés au créneau auprès des administrations pour résoudre cet impasse. Une autre erreur collatérale est le refus possible au nouveau CT d'un Marco VASP 6 places carte grise avec 4 places car non vérification des ceintures inexistantes puisque le véhicule de série n'a jamais eu 6 places sauf par options. Maintenant toujours depuis 2017 les Marco ont maintenant le nb de places sur la CG du véhicule à la construction. 4, 5 ou 6.

Je pense donc que les marco VP anté 2017 peuvent passer en VP le contrôle technique en cas de refus du contrôleur joindre Mercedes France.
Mais quid d'un Marco importé
Est-il jugé sur sa législation à sa construction ou sur la législation en cours lors de l'importation?

Jugé sur  l'homologation à sa construction:
Prenons l'exemple de l'importation  Marco Polo 4 Matic 6 places allemand
première immatriculation en Allemagne en VP
avant 2017  il peut être importé en France en VP car il était homologué en 6 places en VP en France.
après 2017 Il ne peut plus être importé en France en VP car il n'y a plus de 4 matic 6 places VP en France mais ne peut pas non plus être importé en VASP car il n'y a pas non plus de 4 matic 6places VASP en France ( uniquement des 5 places maxi )
Par contre un Marco VASP sauf un 4 matic 6 places est importé en VASP .

Jugé sur la législation en cours lors de l'importation :

Un V Marco Polo 4 matic 6 places ne peut plus être importé en France ni en VP ni en VASP car il n'est pas homologué en France.

Bien que les homologations soient CE, on s’aperçoit qu'il y a des déclinaisons différentes dans les pays découlant de leur règlementation propre malgré la transposition du droit européen.

Concernant la carte grise belge j'avais effectivement sauté l'information qu'elle n'était pas en EG.
C'est donc plus facile puisqu'il ne faut  donc à mon avis que rétablir lors de l'importation en France la carte grise en VP en annulant la transformation en VASP effectuée par l’administration belge (peut-être d'ailleurs qu'à la date de l’établissement de la carte grise cette   modification était possible en Belgique à vérifier par nos membres belges) pour rétablir le genre à l'homologation du Marco et ensuite faire la transformation en EG par une RTI.
Dans tous les cas une aide de Mercedes France me parait utile pour éclairer les techniciens de la DREAL sur l'historique de ton MP à la triple nationalité.  

Rvo

Millepattes a écrit:

Rvo a écrit:...
...La carte grise belge de ton vendeur mentionne cette transformation.. (GPL).
...
Rv

Bonjour

Ben, pas tout à fait ce que j'avais compris et c'est bien là le problème. Dixit VANMP53 :

"...Equipement GPL "belge" : obligé de le faire homologuer en France (il n'apparaissait pas sur la CG belge, le propriétaire l'ayant installé n'a pas fait la démarche ensuite pour mettre à jour la CG)..."

Donc passage obligé par la case DREAL pour le GPL et donc constatation par la DREAL que ce n'est pas un VP!

Par ailleurs quand je lis par exemple ce que Dekra indique sur site internet, ici "https://www.dekra-norisko.fr/guides/nouveau-controle-technique-2018-tout-savoir-sur-la-reforme/controle-technique-2018-et-homologation-vasp-des-fourgons-amenages,id-1242":

Depuis le 20 mai 2018, les fourgons aménagés n'ayant pas le genre VASP (Véhicule Automoteur Spécialisé) ou VTSU (Véhicule Transformé Sortie d’Usine) sur le certificat d’immatriculation sont refusés au contrôle technique. Autrement dit, tous les utilitaires non homologués VASP aménagés en camping-car doivent passer la contre-visite.  

Ou bien ce qui est mentionné encore ici : "https://www.vanlifemag.fr/conseils-pratiquesvie-a-bord/vasp/7404"
(et ailleurs)
Je ne comprends pas comment le véhicule a obtenu son CT en France, sauf à avoir fermer les yeux...

Désolé d'être rabat-joie, mais le problème est un vrai problème .

La date du 20 mai 2018 est issue de l'arrête du 02 mars 2017 qui modifie l'arrête du 18 juin 1991. C'est pour transposer en droit français la directive européenne 2014/45/UE que la France a voté.

Ces textes ne seront pas remis en cause ni par la DREAL ni par le tribunal administratif.

La passage par une homologation VASP me parait donc inévitable en l'état.



Millepattes

Bonsoir,

Erratum : la carte grise belge a bien été tamponnée "carburant = gaz" mais dites-moi si je me trompe (ou alors j'aurais fait tout ça pour rien   ), quoi qu'il en soit, il fallait de toute façon repasser par la Dreal pour une homologation GPL "France" ?

Pour le GPL oui puisque l'homologation belge n'est pas reconnue en France mais pour ça ton installateur français a fait tout le boulot.

Par contre il va être plus compliqué de modifier la carte grise en VP comme à l'origine mais  avec EG non reconnu en France sans passer auparavant par la  DREAL en RTI pour le GPL et faire accepter à la DREAL que ton véhicule est un bien en  VP avec aménagement westfalia à la construction et homologation ( documentation de l'historique fournie par Mercedes malgré la carte grise belge en VASP) et donc  qu'il passe seulement en RTI pour l'installation GPL fait par un installateur France avec le dossier qu'il t'a fourni . Et que la DREAL te donne cette RTI pour ton importation ensuite en VP et GPL

Rvo

Rvo a écrit:Pour le GPL oui puisque l'homologation belge n'est pas reconnue en France mais pour ça ton installateur français a fait tout le boulot.

Par contre il va être plus compliqué de modifier la carte grise en VP comme à l'origine mais  avec EG non reconnu en France sans passer auparavant par la  DREAL en RTI pour le GPL et faire accepter à la DREAL que ton véhicule est un bien en  VP avec aménagement westfalia à la construction et homologation ( documentation de l'historique fournie par Mercedes malgré la carte grise belge en VASP) et donc  qu'il passe seulement en RTI pour l'installation GPL fait par un installateur France avec le dossier qu'il t'a fourni . Et que la DREAL te donne cette RTI pour ton importation ensuite en VP et GPL

Rvo

Pour info, sur le CPI (qui n'est plus valide aujourd'hui), il est bien passé en catégorie J.1 : VP sans que je demande quoi que ce soit, après pourtant de mémoire leur avoir fourni la CG belge qui était elle en CARAVANE

VANMP53 a écrit:...

Bonsoir,

Erratum : la carte grise belge a bien été tamponnée "carburant = gaz" ...

Bonjour

ça y est je suis perdu.

Alors il y avait quoi sur le CPI ?

Millepattes

Millepattes a écrit:

VANMP53 a écrit:...

Bonsoir,

Erratum : la carte grise belge a bien été tamponnée "carburant = gaz" ...

Bonjour

ça y est je suis perdu.  

Alors il y avait quoi sur le CPI ?

Millepattes

Bonjour,

Le voici

[img][/img]

Merci.

Donc pour résumer, nous sommes passés d'un véhicule avec carte grise belge VP motorisation GPL, à un véhicule avec CPI en France, VP motorisation ES (pour une raison qui quand même à ce stade m'échappe mais peut importe, c'est de fait le pêché originel) et qui pour de vrai est un VASP.

Les données administratives pour la France sont hélas simples et je ne vois pas comment on pourrait s'en échapper : passage ES à GPL en France = passage devant la DREAL qui constatera le problème VP / VASP qui vu les textes t'exigera le VASP.

Vu de ma fenêtre comme déjà dit le processus est difficilement contournable, et seul Mercedes peut t'aider.

Sauf si quelqu'un a une idée lumineuse.

Tu peux demander par exemple à Mercedes un devis qui pourrait être sur la base d'une reprise du véhicule par eux (dans ce cas il n'y a pas besoin de CT), ils se chargent de l'homologation administrative avec leurs document officiels et ils te re-cèdent. C'est une voie compliquée et probablement chère mais c'est une voie pour essayer de susciter d'autres démarches.
Peut être qu'un aménageur pourrait faire une démarche identique.

Millepattes

Millepattes a écrit:Merci.

Donc pour résumer, nous sommes passés d'un véhicule avec carte grise belge VP motorisation GPL, à un véhicule avec CPI en France, VP motorisation ES (pour une raison qui quand même à ce stade m'échappe mais peut importe, c'est de fait le pêché originel) et qui pour de vrai est un VASP.

Les données administratives pour la France sont hélas simples et je ne vois pas comment on pourrait s'en échapper : passage ES à GPL en France = passage devant la DREAL qui constatera le problème VP / VASP qui vu les textes t'exigera le VASP.

Vu de ma fenêtre comme déjà dit le processus est difficilement contournable, et seul Mercedes peut t'aider.

Sauf si quelqu'un a une idée lumineuse.

Tu peux demander par exemple à Mercedes un devis qui pourrait être sur la base d'une reprise du véhicule par eux (dans ce cas il n'y a pas besoin de CT), ils se chargent de l'homologation administrative avec leurs document officiels et ils te re-cèdent. C'est une voie compliquée et probablement chère mais c'est une voie pour essayer de susciter d'autres démarches.
Peut être qu'un aménageur pourrait faire une démarche identique.

Millepattes

La CG belge était...en AUTOCARAVANE

Quand je te lis, j'ai l'impression que le problème est insoluble..

Bjr,
Je suis le sujet et les interventions tous plus brillantes les une que les autres.
Voici mon point de vue :
1 # le vehicule vendu ne correspond pas du tout a son homologation- identification carte grise.
2 # Il y a eu entourloupe du Centre de contrôle technique.

A mon avis le problème est insoluble car, en flagrant vice caché il fallait attaquer le vendeur et exiger le remboursement. Ne surtout pas croire que quiconque soit taillé pour lutter contre l ' Administration dans une telle situation ubuesque, sans compter l' aimable participation de kafka.
C ' est l' exemple typique de la combine des achats directs, hors circuits Pros ( sans oublier que ça peut coincer avec les pros mais existent des recours juridiques). Parce que trouver un samaritain pour détouiller l ' affaire ne va pas etre gratuit.
Nous voyons souvent sur ce forum des chercheurs de bonnes affaires comme si un MP se trouvait sous le sabot d' un cheval.
Soyez rassurés, la leçon que je donne m' est aussi restée en travers de la gorge. Arnaqué par un CT, j' ai ravalé ma salive, allongé les biftons et devenu encore plus méfiant.
C' est la vie, sans cesse recommencée maiss toujours avec les memes conneries récurrentes.
A chacun de tirer sa propre conclusion, ce qui ne m ' empêche nullement d' être désole pour la victime.

Tu fais homologuer ton Vito Marco Polo en VASP devant la DREAL du coup en individuel, comme ils te le demandent. Je ne vois pas comment contourner cet aspect pour avoir un feu vert pour rouler, sauf à démonter l'aménagement avant présentation et rester en VP.

Millepattes

Millepattes a écrit:Tu fais homologuer ton Vito Marco Polo en VASP devant la DREAL du coup en individuel, comme ils te le demandent. Je ne vois pas comment contourner cet aspect pour avoir un feu vert pour rouler, sauf à démonter l'aménagement avant présentation et rester en VP.

Millepattes

Autre alternative à laquelle je pense de plus en plus :
1- j'ai tout ce qu'il faut pour le faire immatriculer en VP ES (attestation d'homologation, CT, quitus fiscal) ce qui permet d'éviter le dossier DREAL VASP et de rouler presque en toute légalité. Je ne serais pas le premier et le dernier à rouler en MB Vito MP classé en catégorie VP. Mais peut-être pas faisable sauf à omettre de leur transmettre la CG belge avec tampon "carburant=gaz" qui risquerait de bloquer l'affaire.
2- Je vire l'installation GPL pour me mettre en conformité et je plug ensuite un boitier Ethanol pour faire des économies de carburant, sur la même philosophie qu'en GPL. Je perds en autonomie mais ça, cela devient secondaire vu le merdier dans lequel je suis...

Idée saugrenue, pertinente ?

Merci en tout cas pour vos retours qui m'aident à synthétiser et essayer de trouver une issue  

Stéphane

Bonjour

Qu'est ce qui t'empêche d'essayer ?
Le risque est de te faire recaler au prochain contrôle technique.

Millepattes

info belge : il me semble, mais je ne suis peut être plus à la page que dans notre beau pays de Belgique, l'équipement LPG ( notre administration et nos dirigeants ne sachant plus passer d'une langue nationale à l'autre on utilise l'acronyme anglais ), la pose d'un équipement lpg fait intervenir essentiellement les instances du contrôle technique et ...la fiscalité. Le carburant LPG n'étant pas soumis aux accises, il faut s'acquitter d'une ( petite ) taxe supplémentaire qui vient se greffer sur la taxe de circulation.
La remontée sur le certificat d'immatriculation se fait certainement lors d'une nouvelle immatriculation à l'occasion de la vente du véhicule et peut être le centre de C.T. en informe t il l'administration fiscale comme il le ferait pour une camionnette transformée en camping car. Il ne m'étonnerait pas qu'à l'époque du montage LPG ce ne soit pas repris sur le carnet d'immatriculation.
Il y avait ( il y a encore ?) bien moins d'informations sur nos carnets d'immatriculations que sur vos versions françaises.
Si ton vendeur est un particulier, il ne s'est certainement pas soucié de cela.

Bonjour à tous,

Good news : je suis arrivé au bout des démarches et j'ai enfin obtenu le Graal : CG en VP et attestation homologation GPL de la Dreal sans devoir reconstituer un dossier pour une RTI en VASP. Sur la base du certificat d'homologation et d'une attestation Mercedes (que je devrais présenter au CT si jamais ces derniers font du zèle), j'ai obtenu gain de cause, Youpi
Me voilà définitivement en règle

J'ai pas tout compris,
Mais bravo pour ton obstination et ta persévérance.

Alezan a écrit:J'ai pas tout compris,
Mais bravo pour ton obstination et ta persévérance.

Pour résumer, achat d'un MP Vito MP 2.3 Essence/GPL 143cv de 1998 en Belgique auprès d'un particulier en Juin 2021.
Obligé d'homologuer l'installation GPL en France (une homologation belge ne vaut rien en France) et de me rapprocher d'un installateur GPL "France" pour mise en conformité et constitution du dossier (coût 900€) pour une RTI à la Dreal.
Refus de la Dreal de me fournir le petit papier, non pas pour l'installation GPL dont le dossier (complet avec toutes les notes de calcul de chaque élément constitutif) et l'installation sont conformes mais parce que, selon eux (excès de zèle), le Van doit passer en catégorie VASP (via un autre dossier RTI) ou justifier d'un certificat ou d'une attestation du constructeur ou de l'aménageur (Westfalia).
Obtention d'une attestation Mercedes (justifiant la catégorie VP tout simplement parce que la catégorie VASP n'existait pas lors de sa première mise en circulation).
En possession de ces documents, je fais une demande de carte grise en genre VP (sans l'homologation GPL, que je vais donc payer plein pot alors qu'elle est gratuite avec l'homologation GPL) auprès de l'ANTS et j'arrive à l'obtenir après de multiples échanges.
Une fois la CG obtenue, je reprends contact avec la Dreal et leur met l'attestation Mercedes et la CG sous le nez en leur demandant maintenant le certificat GPL, qu'ils m'ont transmis ensuite assez rapidement.
Me voilà donc aujourd'hui en règle et débarrassé de ces soucis administratifs. Un surcoût non négligeable au final mais je m'en fiche, j'ai obtenu gain de cause

Bravo, la persévérance payé...

Sergio18 a écrit:Bravo, la persévérance payé...

Exactement, quand il y a un problème, il y a une solution. Prendre son temps, analyser la situation, réfléchir puis agir...

chapeau,

et pour notre information quelle a été la durée de tout le processus ?

Bonne route.

vtxbe a écrit:chapeau,

et pour notre information quelle a été la durée de tout le processus ?

Bonne route.

Le Van est resté plus de 2 mois chez l'installateur GPL pour mise en conformité,  constitution  du dossier et passage à la Dreal. Après avoir essuyé un refus de la Dreal, on va dire que j'ai pris ensuite mon temps, procrastiné aussi...Le processus a duré presque 1 an mais avec du recul, je me dis que c'était faisable en moins de 6 mois.

Bonjour VANMP53

J'avoue je n'ai pas tout compris les subtilités administratives.
En résumé tu as maintenant un van MP avec une CG en catégorie VP avec une installation GPL homologuée, le tout sous administration française.
Bravo pour ton obstination.
Heu ...qu'en dit le contrôle technique?
Millepattes

Millepattes a écrit:Bonjour VANMP53

J'avoue je n'ai pas tout compris les subtilités administratives.
En résumé tu as maintenant un van MP avec une CG en catégorie VP avec une installation GPL homologuée, le tout sous administration française.
Bravo pour ton obstination.
Heu ...qu'en dit le contrôle technique?
Millepattes

J'ai une attestation Mercedes à présenter au cas où :

Bonjour
Super
Effectivement ça en jette!
Le lecture de cette directive, de la directive principale à laquelle elle se réfère (Directive 70/156 CEE) mais surtout de tous les documents de transposition dans la législation française , fait qu'un contrôleur abandonnera toute tentative de discussion...
Millepattes