VP vers VASP
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Re: VP vers VASP
THESTUDYVAN a écrit:
Je me demande si dans les années à venir le VASP n'aurait pas un autre avantage. Dans notre douce capitale les diesel vont devenir interdits, ce qui pose la question du stationnement de nos engins. Alors là je vous vois venir! je sens ce moment de solitude ou vous allez me répondre : " on attend que ca! que les parisiens restent chez eux !"
Plus sérieusement je me demande si cette mesure ne serait pas finalement appliquée que pour les VP. LA position du 0 diesel va être dure à tenir fac eau lobby de certaines professions dont les véhicules ne peuvent pas être en essence ou électrique.
effectivement, à Bruxelles, la réglementation élimine petit à petit les diesels ( on est à euro 4 encore toléré 1 an ) mais exception pour les camping cars ( qui doivent quand même demander leur exemption via formulaire à renvoyer à l' Administration ... ce serait trop simple d'être simplement exempté )
vtxbe
Re: VP vers VASP
salut,
je redebarque dans le monde des MP après quelques années sans MP. je cherche un 4matic en 5 places. est-ce toujours possible de faire importer un MP en vasp? est-ce que meme s’il est vasp en allemagne, il peut basculer en vp au passage de la frontière ?
Enfin, j’avoue être un peu perdu et bloqué dans mes recherches...
Help...
je redebarque dans le monde des MP après quelques années sans MP. je cherche un 4matic en 5 places. est-ce toujours possible de faire importer un MP en vasp? est-ce que meme s’il est vasp en allemagne, il peut basculer en vp au passage de la frontière ?
Enfin, j’avoue être un peu perdu et bloqué dans mes recherches...
Help...
4midable- Modèle : 300 d, 4 matic, 5 places, amg, …
Re: VP vers VASP
Si il est wohnmobil en Allemagne il sera automatiquement VASP en France.
Si il est Kombilimousine en Allemagne il sera automatiquement VP en France.
Si il est Kombilimousine en Allemagne il sera automatiquement VP en France.
penkalet- Modèle : Viano Marco Polo V6 Beige Sanidine
Motorisation : V6 3.0 L CDI
Re: VP vers VASP
Merci Penkalet.
Aujourd’hui, les mp qui sont vendus neufs en france sont en vp ou vasp?
salutations
Aujourd’hui, les mp qui sont vendus neufs en france sont en vp ou vasp?
salutations
4midable- Modèle : 300 d, 4 matic, 5 places, amg, …
Re: VP vers VASP
En France le VASP est tellement favorable que tous les acheteurs français optent pour cette classification.
penkalet- Modèle : Viano Marco Polo V6 Beige Sanidine
Motorisation : V6 3.0 L CDI
Re: VP vers VASP
Bonjour, j'ai un MP de 2000 cg en VP donc ct refusé. J'ai 2 documents Mercedes (240 €) Sortie usine ZK7 et autorisation changement de genre VP/VASP et changement de carrosserie CI en caravane. Ça ne va toujours pas pour L'ANTS.... ils veulent une Rti.... qui a déjà résolu ce problème ? et comment ?
Cordialement Marc
Cordialement Marc
Marcopolo64- Modèle : Vito Marcopolo 110 cdi 2000
Motorisation : 110 cdi
Re: VP vers VASP
Je suis désolé de ne pas faire avancer le sujet mais a l'inverse, est ce que quelqu'un a réussit récemment a passer un Marco polo : VP au nouveau contrôle technique en le conservant VP sans rencontrer le moindre problème ?
jacky2019- Modèle : MP class V 250 de 2015
Motorisation : 2.2L 190 ch
Tribunal administratif
Bonjour à tous
J'ai donc poursuivi mon action et porté l'affaire au tribunal administratif, la convocation approche, avant les vacances j'espère.
J'espère que ca va pouvoir aider toute la communauté.
Est-ce que toutes les personnes qui sont dans mon cas peuvent se manifester svp en me répondant en mp ou directement dans ce topic ?
L'idée n'est pas de citer nommément les cas, mais de montrer que je ne suis pas seul !
J'ai donc poursuivi mon action et porté l'affaire au tribunal administratif, la convocation approche, avant les vacances j'espère.
J'espère que ca va pouvoir aider toute la communauté.
Est-ce que toutes les personnes qui sont dans mon cas peuvent se manifester svp en me répondant en mp ou directement dans ce topic ?
L'idée n'est pas de citer nommément les cas, mais de montrer que je ne suis pas seul !
marcopierrot- Modèle : MP 2011
tente base et tentes 2D Decat
Motorisation : 2.2 163cv
Re: VP vers VASP
Bonjour... je suis aussi à 2 doigts d'aller au tribunal. J'attends une réponse de la DREAL mais je me fais pas d'illusion ..
Je suis très intéressé par ta démarche
Merci Marc
Je suis très intéressé par ta démarche
Merci Marc
Marcopolo64- Modèle : Vito Marcopolo 110 cdi 2000
Motorisation : 110 cdi
Re: VP vers VASP
marcopierrot a écrit:Bonjour à tous
J'ai donc poursuivi mon action et porté l'affaire au tribunal administratif, la convocation approche, avant les vacances j'espère.
J'espère que ca va pouvoir aider toute la communauté.
Est-ce que toutes les personnes qui sont dans mon cas peuvent se manifester svp en me répondant en mp ou directement dans ce topic ?
L'idée n'est pas de citer nommément les cas, mais de montrer que je ne suis pas seul !
Bonsoir
Oups : direct tribunal administratif!
Par curiosité comment as tu pu saisir le tribunal administratif pour cette affaire?
C'est de sa compétence?
Millepattes
Le vin d'ici est meilleur que l'eau-delà.
Millepattes- Modèle : VMP V6 couleur mélange de blanc et noir
Motorisation : oui avec MG9 actif
Re: VP vers VASP
Non ca n'a pas été direct le tribunal administratif
Avant le tribunal j'ai tout essayé, dialogue avec ANTS, DREAL, saisine Ministère de la transition écologique et solidaire, Défenseur des droits.
J'ai tous les papiers attestant l'homologation Vasp, celui de Mercedes Allemagne, celui de Mercedes France.
L'axe de ma requete est de dire qu'ANTS ne peut pas librement interpréter la Directive Européenne 2007/46 ni l'Arrêté du 9 février sur la recevabilité des justificatifs techniques de conformité.
Les Marco Polo disposent d'une Réception Communautaire valable avec les 2 carrosseries, VP/BREAK et VASP/CARAVANE.
ANTS ne peut refuser ces justificatifs.
L'axe de défense d'ANTS est qu'ils ne sont pas responsables des règles.
Donc à voir ce que tranchera le juge.
Avant le tribunal j'ai tout essayé, dialogue avec ANTS, DREAL, saisine Ministère de la transition écologique et solidaire, Défenseur des droits.
J'ai tous les papiers attestant l'homologation Vasp, celui de Mercedes Allemagne, celui de Mercedes France.
L'axe de ma requete est de dire qu'ANTS ne peut pas librement interpréter la Directive Européenne 2007/46 ni l'Arrêté du 9 février sur la recevabilité des justificatifs techniques de conformité.
Les Marco Polo disposent d'une Réception Communautaire valable avec les 2 carrosseries, VP/BREAK et VASP/CARAVANE.
ANTS ne peut refuser ces justificatifs.
L'axe de défense d'ANTS est qu'ils ne sont pas responsables des règles.
Donc à voir ce que tranchera le juge.
marcopierrot- Modèle : MP 2011
tente base et tentes 2D Decat
Motorisation : 2.2 163cv
Re: VP vers VASP
marcopierrot a écrit:Non ca n'a pas été direct le tribunal administratif
Avant le tribunal j'ai tout essayé, dialogue avec ANTS, DREAL, saisine Ministère de la transition écologique et solidaire, Défenseur des droits.
J'ai tous les papiers attestant l'homologation Vasp, celui de Mercedes Allemagne, celui de Mercedes France.
L'axe de ma requete est de dire qu'ANTS ne peut pas librement interpréter la Directive Européenne 2007/46 ni l'Arrêté du 9 février sur la recevabilité des justificatifs techniques de conformité.
Les Marco Polo disposent d'une Réception Communautaire valable avec les 2 carrosseries, VP/BREAK et VASP/CARAVANE.
ANTS ne peut refuser ces justificatifs.
L'axe de défense d'ANTS est qu'ils ne sont pas responsables des règles.
Donc à voir ce que tranchera le juge.
Excellent ! merci pour toutes ces infos .
gasty- Modèle : viano marco polo 2.2 CDI (150CV)
Motorisation : viano marco polo 2.2 CDI (150CV)
Re: VP vers VASP
Excellent... je pensais aussi saisir une asso de consommateurs... tu as essayé ?
Tu es d'où Marcopierrot ?
Tu es d'où Marcopierrot ?
Marcopolo64- Modèle : Vito Marcopolo 110 cdi 2000
Motorisation : 110 cdi
Re: VP vers VASP
marcopierrot a écrit:Non ca n'a pas été direct le tribunal administratif
Avant le tribunal j'ai tout essayé, dialogue avec ANTS, DREAL, saisine Ministère de la transition écologique et solidaire, Défenseur des droits.
J'ai tous les papiers attestant l'homologation Vasp, celui de Mercedes Allemagne, celui de Mercedes France.
L'axe de ma requete est de dire qu'ANTS ne peut pas librement interpréter la Directive Européenne 2007/46 ni l'Arrêté du 9 février sur la recevabilité des justificatifs techniques de conformité.
Les Marco Polo disposent d'une Réception Communautaire valable avec les 2 carrosseries, VP/BREAK et VASP/CARAVANE.
ANTS ne peut refuser ces justificatifs.
L'axe de défense d'ANTS est qu'ils ne sont pas responsables des règles.
Donc à voir ce que tranchera le juge.
Bonsoir
Et merci pour ces infos!
Ceci dit je suis assez surpris quand même que le tribunal administratif ce soit jugé compétent pour cela.
A suivre donc.
Tu te fais aider par un avocat?
Millepattes
Le vin d'ici est meilleur que l'eau-delà.
Millepattes- Modèle : VMP V6 couleur mélange de blanc et noir
Motorisation : oui avec MG9 actif
Re: VP vers VASP
vtxbe a écrit:Grande réussite de la CE administrative...
Voiture sérieuse entre deux pays membres sérieux et pas moyen de s'entendre.
Il y a peut être une solution mais il faut être encore plus tordu que votre administration : faire le crochet par une immatriculation belge.
Nous passons le CT avant immatriculation et là , ils peuvent modifier les données de genre du véhicule.
A l'immatriculation, on te confisque tout tes papiers allemands mais tu ressort du bureau avec un carnet d'immatriculation au genre et nombre de places souhaités (et admis par le CT passé qques jours auparavant).
Tu débarques en France avec un carnet d'immatriculation belge sans aucune trace de son passé et donc aucune référence de genre; le tout dans la plus stricte légalité. Et là, je vous laisse écrire la suite.
Je ne suis pas sûr que tout serait "si simple " mais on peut se creuser la tête à être encore plus tordus que nos administrations.
Bonjour à tous,
Petit déterrage de post....
Je viens d'acquérir un MP Vito MP de 1998...belge.
J'ai bien, sur la carte grise belge, en Genre national (J.1) : AUTOCARAVANE
Il me manque les cases D.2.1/D.2.2/D.2.3, le N° d'autorisation CE (case K), il me faut de toute façon, si j'ai bien compris, une attestation d'identification nationale (qui remplace le COC pour les véhicules fabriqués avant 2010) pour l'immatriculation définitive (je suis en WW provisoire, valable 4 mois).
J'ai donc contacté le service homologation Mercedes avant d'envoyer ma demande (avec un chèque de 350€ ), échangé avec un personne fort sympathique, qui m'a dit que sur cette attestation, le van pourrait être identifié en VP (ce qui semble être le cas d'après les infos que j'ai déjà pu récupérer en concession, code Z42: immatriculation en tant que VP).
Mais je me dis qu'il est peut-être possible de repasser un CT "France" simplement avec la CG belge où il est mentionné le genre AUTOCARAVANE pour qu'il soit identifié en VASP ?
Bonne ou pas bonne l'idée ?
VANMP53- Modèle : MB Vito Marco Polo
Motorisation : 2.3 ES/GPL
Re: VP vers VASP
Voici le récit de l’immatriculation du MP importé d’Allemagne.
Après le choix du véhicule et la transaction via l’importateur, nous avons eu la carte grise allemande uniquement post paiement. Surprise le MP est immatriculé en Allemagne en VP (kombilimousine).
Après lecture des différents posts du forum, nous avons compris que le combat serait long pour le passage en VASP.
VP = taxe carbone & complications lors des contrôles techniques.
Les différents appels auprès des services administratifs ne laissent pas augurer de bonnes nouvelles.
Le MP est en WW pour 3 mois.
Nous décidons de monter un dossier béton pour l’immatriculation à l’ANTS.
Nous achetons deux attestations auprès de Mercedes France (délais d’obtention 1 à 10 semaines) :
- Le COC qui stipule pourtant en J.1 Genre national VP. J.3 BREAk Coût 350€
- Une attestation stipulant que le véhicule est sorti d’usine équipé pour répondre aux exigences de la carrosserie
CE « SA » les caractéristiques nationales deviennent J.1 VASP J.3 CARAVANE. Coût 250€
Dossier monté en 2 mois, puis envoi en dématérialisation à l’ANTS.
Réponse informatique de l’ANTS 30 jours après le dépôt, un montant de 3600€ sans explication sur la carte grise ni le genre du véhicule.
Nous formulons une réclamation toujours via l’interface du site de l’ANTS, en insistant sur l’équipement de série
du véhicule en camping-car.
Réponse informatique de l’ANTS 10 jours après, 380€ toujours sans explication sur le descriptif de la carte grise.
Nous nous empressons de faire le virement, pour enfin recevoir quelques jours plus tard la carte grise avec la mention VASP:cheers:.
Le COC ne serait peut-être pas obligatoire pour l’obtention du sésame, par contre l’attestation Mercedes pour les caractéristiques techniques est primordiale.
Après le choix du véhicule et la transaction via l’importateur, nous avons eu la carte grise allemande uniquement post paiement. Surprise le MP est immatriculé en Allemagne en VP (kombilimousine).
Après lecture des différents posts du forum, nous avons compris que le combat serait long pour le passage en VASP.
VP = taxe carbone & complications lors des contrôles techniques.
Les différents appels auprès des services administratifs ne laissent pas augurer de bonnes nouvelles.
Le MP est en WW pour 3 mois.
Nous décidons de monter un dossier béton pour l’immatriculation à l’ANTS.
Nous achetons deux attestations auprès de Mercedes France (délais d’obtention 1 à 10 semaines) :
- Le COC qui stipule pourtant en J.1 Genre national VP. J.3 BREAk Coût 350€
- Une attestation stipulant que le véhicule est sorti d’usine équipé pour répondre aux exigences de la carrosserie
CE « SA » les caractéristiques nationales deviennent J.1 VASP J.3 CARAVANE. Coût 250€
Dossier monté en 2 mois, puis envoi en dématérialisation à l’ANTS.
Réponse informatique de l’ANTS 30 jours après le dépôt, un montant de 3600€ sans explication sur la carte grise ni le genre du véhicule.
Nous formulons une réclamation toujours via l’interface du site de l’ANTS, en insistant sur l’équipement de série
du véhicule en camping-car.
Réponse informatique de l’ANTS 10 jours après, 380€ toujours sans explication sur le descriptif de la carte grise.
Nous nous empressons de faire le virement, pour enfin recevoir quelques jours plus tard la carte grise avec la mention VASP:cheers:.
Le COC ne serait peut-être pas obligatoire pour l’obtention du sésame, par contre l’attestation Mercedes pour les caractéristiques techniques est primordiale.
TERMAJI- Modèle : Marco Polo Classe V
Motorisation : 250d 4matic
Re: VP vers VASP
Félicitations, je crois que tu es le 1er a réussir a passer une carte grise VP en VASP
jacky2019- Modèle : MP class V 250 de 2015
Motorisation : 2.2L 190 ch
Re: VP vers VASP
Félicitations pour ta patience et ton acharnement. Je ne sais pas si maintenant en France on peut immatriculer un marco polo neuf en VP ( je me renseignerais) .
D'après ton récit, la décision prise la l'ANTS a été de suivre "Une attestation stipulant que le véhicule est sorti d’usine équipé pour répondre aux exigences de la carrosserie
CE « SA » les caractéristiques nationales deviennent J.1 VASP J.3 CARAVANE." et non la carte grise allemande.
Mais quel est le nombre de places indiquées sur ta carte grise? Car en France la banquette supplémentaire est impossible
alors qu'en Allemagne il passe dans ce cas là en VP
Rvo
D'après ton récit, la décision prise la l'ANTS a été de suivre "Une attestation stipulant que le véhicule est sorti d’usine équipé pour répondre aux exigences de la carrosserie
CE « SA » les caractéristiques nationales deviennent J.1 VASP J.3 CARAVANE." et non la carte grise allemande.
Mais quel est le nombre de places indiquées sur ta carte grise? Car en France la banquette supplémentaire est impossible
alors qu'en Allemagne il passe dans ce cas là en VP
Rvo
Rvo- Modèle : Marco polo 250 4 matic
Re: VP vers VASP
Effectivement, l’attestation a primé sur la carte grise allemande lors de ma réclamation, mais pas lors de la demande initiale.
La carte grise stipule bien 6 places, comme la capacité effective du véhicule.
Lors du contrôle technique, je me présenterai avec la banquette supplémentaire montée
La carte grise stipule bien 6 places, comme la capacité effective du véhicule.
Lors du contrôle technique, je me présenterai avec la banquette supplémentaire montée
TERMAJI- Modèle : Marco Polo Classe V
Motorisation : 250d 4matic
Re: VP vers VASP
Pour info, ma carte grise est en 6 places alors que je n'en ai que 5, je n'ai pas la banquette mais un siège individuel que je n'ai pas monté pour le contrôle technique il y a 1 mois et il n'y a eu aucun signalement a ce sujet, ça n'a pas été un problème de le présenter en 4 places.
jacky2019- Modèle : MP class V 250 de 2015
Motorisation : 2.2L 190 ch
Re: VP vers VASP
Depuis 2017 les marco polo ont sur la carte grise le nombre de places choisi à la configuration et non plus 6 places comme les premiers marco.
Par contre TERMAJI tu as un modèle post 2017 sans doute 2020 peut-être 2021 ( l'histoire ne le dit pas!!) tu as le seul Marco 4matic 6 places !!! Ne le dis à personne!!
Rvo
Par contre TERMAJI tu as un modèle post 2017 sans doute 2020 peut-être 2021 ( l'histoire ne le dit pas!!) tu as le seul Marco 4matic 6 places !!! Ne le dis à personne!!
Rvo
Dernière édition par Rvo le Dim 22 Aoû 2021 - 0:35, édité 1 fois
Rvo- Modèle : Marco polo 250 4 matic
Re: VP vers VASP
Autant pour moi , je reviens sur le code Z66 c'est le pack "EDITION" uniquement en Allemagne
peinture métal, LED, Garmin, hayon ouverture séparée parktronic, Pack sport, retro rabattement électrique soutien lombaire siège AV, chauffage sièges AV éclairage module cockpit et j'en oublie mais déjà un très bon équipement "de base"!
et de plus il est possible de le sur-optionner comme par exemple pour le tien
passer du garmin au comand on line
ajouter le distronic plus
le 360°
Assistant de feux de route PLUS
Pré safe
le code ZK7 équipement Marco Polo est bien sur ton VIN
quant au reste ...
Chut!!!
Rvo
peinture métal, LED, Garmin, hayon ouverture séparée parktronic, Pack sport, retro rabattement électrique soutien lombaire siège AV, chauffage sièges AV éclairage module cockpit et j'en oublie mais déjà un très bon équipement "de base"!
et de plus il est possible de le sur-optionner comme par exemple pour le tien
passer du garmin au comand on line
ajouter le distronic plus
le 360°
Assistant de feux de route PLUS
Pré safe
le code ZK7 équipement Marco Polo est bien sur ton VIN
quant au reste ...
Chut!!!
Rvo
Rvo- Modèle : Marco polo 250 4 matic
ANTS débouté au tribunal administratif, certificat reçu !
Bonjour à tous !
Voilà après 3 ans de procédure judiciaire, j'ai gagné mon procès contre le ministère de l'intérieur et reçu mon certificat d'immatriculation.
Ça fait jurisprudence donc si vous êtes dans le même cas, faites moi un MP.
Pour rappel : achat d'un Marco Polo immatriculé en VP en Allemagne et immatriculation diecte en VASP sans malus écologique et sans dossier DREAL.
Voilà après 3 ans de procédure judiciaire, j'ai gagné mon procès contre le ministère de l'intérieur et reçu mon certificat d'immatriculation.
Ça fait jurisprudence donc si vous êtes dans le même cas, faites moi un MP.
Pour rappel : achat d'un Marco Polo immatriculé en VP en Allemagne et immatriculation diecte en VASP sans malus écologique et sans dossier DREAL.
marcopierrot- Modèle : MP 2011
tente base et tentes 2D Decat
Motorisation : 2.2 163cv
Re: VP vers VASP
Bravo et félicitations pour ce résultat, après tant d'effort !
Ton expérience est très utile ! Merci pour le partage.
Ton expérience est très utile ! Merci pour le partage.
Uno31- Modèle : Viano MP 2011 Facelift W639
Motorisation : 2.2L BVM 163 CV
Re: VP vers VASP
Félicitations, se battre contre l'administration et gagner a la fin, je ne pensais pas cela possible... Je suis en VP sur mon VMP de 2015 et je paye moins de 500 euros d'assurance en tout risques, je ne suis pas sur de vouloir passer en VASP mais si a l'avenir comme disaient THESTUDYVAN et VXBE plus haut, je n'ai plus le droit d'accéder a certaines villes parce qu'interdit aux diesels sauf si ils sont VASP ou camping car , ça pourrait me faire changer d'avis .
Bravo marcopierrot en tout cas.
Bravo marcopierrot en tout cas.
jacky2019- Modèle : MP class V 250 de 2015
Motorisation : 2.2L 190 ch
Re: VP vers VASP
VSAP ou pas, les ZFE seront pour tout le mondejacky2019 a écrit:je ne suis pas sur de vouloir passer en VASP mais si a l'avenir comme disaient THESTUDYVAN et VXBE plus haut, je n'ai plus le droit d'accéder a certaines villes parce qu'interdit aux diesels sauf si ils sont VASP ou camping car , ça pourrait me faire changer d'avis .
Dernière édition par DOC le Mer 7 Juin 2023 - 5:39, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: VP vers VASP
Ouh la la, DOC, tu nous fais quoi ? On causait VP et VASP en pleine paix, et crac, un bourre-pif dans la ZFE !
On peut causer ZFE, mais alors dans un post dédié, car il y a (et il y aura) pas mal de choses à dire, et selon les villes ça pourra être différent. Et ça pourra intéresser tous les membres du forum de savoir où ils mettent les roues avec leur V..an !
Quoi qu'il en soit, les VASP seront aussi concernés par les ZFE, certaines villes leur octroyant simplement une exemption pour 3 ans...
Mais ne pourrissons pas ce fil bien utile avec ce sujet à traiter ailleurs...
On peut causer ZFE, mais alors dans un post dédié, car il y a (et il y aura) pas mal de choses à dire, et selon les villes ça pourra être différent. Et ça pourra intéresser tous les membres du forum de savoir où ils mettent les roues avec leur V..an !
Quoi qu'il en soit, les VASP seront aussi concernés par les ZFE, certaines villes leur octroyant simplement une exemption pour 3 ans...
Mais ne pourrissons pas ce fil bien utile avec ce sujet à traiter ailleurs...
Uno31- Modèle : Viano MP 2011 Facelift W639
Motorisation : 2.2L BVM 163 CV
Re: VP vers VASP
ok, j'ai modifié ma remarqueUno31 a écrit:Ouh la la, DOC, tu nous fais quoi ? On causait VP et VASP en pleine paix, et crac, un bourre-pif dans la ZFE !
On peut causer ZFE, mais alors dans un post dédié, car il y a (et il y aura) pas mal de choses à dire, et selon les villes ça pourra être différent. Et ça pourra intéresser tous les membres du forum de savoir où ils mettent les roues avec leur V..an !
Quoi qu'il en soit, les VASP seront aussi concernés par les ZFE, certaines villes leur octroyant simplement une exemption pour 3 ans...
Mais ne pourrissons pas ce fil bien utile avec ce sujet à traiter ailleurs...
Invité- Invité
Re: VP vers VASP
Bonjour
Et bien en voilà une bonne nouvelle!
Millepattes
Et bien en voilà une bonne nouvelle!
Millepattes
Le vin d'ici est meilleur que l'eau-delà.
Millepattes- Modèle : VMP V6 couleur mélange de blanc et noir
Motorisation : oui avec MG9 actif
Re: VP vers VASP
Millepattes a écrit:...
Tu te fais aider par un avocat?
Millepattes
Au fait c'est toi l'avocat ?...
Millepattes
Le vin d'ici est meilleur que l'eau-delà.
Millepattes- Modèle : VMP V6 couleur mélange de blanc et noir
Motorisation : oui avec MG9 actif
Re: VP vers VASP
marcopierrot a écrit:Bonjour à tous !
Voilà après 3 ans de procédure judiciaire, j'ai gagné mon procès contre le ministère de l'intérieur et reçu mon certificat d'immatriculation.
Ça fait jurisprudence donc si vous êtes dans le même cas, faites moi un MP.
Pour rappel : achat d'un Marco Polo immatriculé en VP en Allemagne et immatriculation diecte en VASP sans malus écologique et sans dossier DREAL.
Bravo pour cette victoire.
Gagner contre l'administration relève presque de l'héroïsme
J'ai bien failli être concerné aussi, et dans ce cas j'aurais clairement apprécié de l'aide !
Tu verras, on dort mieux dans un VASP que dans un VP
Bonne route
walkingcat- Modèle : Viano MP 4matic 2013
Motorisation : CDI-163ch
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